Mentions légales
www.english4french.com sont des services édités par la SAS (Société par Actions Simplifiée) ENGLISH FOR FRENCH.
Siège social : 8 AVENUE DE LA LIBÉRATION - 13210 SAINT RÉMY-DE-PROVENCE - FRANCEDirecteur de la publication : Janine Walter
Tél : +33 (0)4 32 61 11 01
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. ENGLISH FOR FRENCH se réserve, à tout moment, le droit de pouvoir modifier et/ou mettre à jour l'accès au site ainsi que son contenu.
HÉBERGEMENT MATÉRIEL - SQUARESPACE
INFOGÉRANCE
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Le site english4french.com ne récolte aucune information à caractère personnel, autre que celles que vous saisissez dans le formulaire de contact. Ces informations pourront être utilisée par la SAS ENGLISH FOR FRENCH à toutes fins utiles, toutefois elles ne seront ni diffusées, ni échangées, ni vendues à des tiers. Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en prenant contact avec l'éditeur par tous les moyens proposés dans le site (Email, tél., fax, courrier).
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Internet englishforfrench.com constitue une oeuvre dont la SAS ENGLISH FOR FRENCH est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, sons, dessins, images, vidéos ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de la SAS ENGLISH FOR FRENCH. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par un procédé quelconque, sur un support quelconque, de tout ou une partie du site sans une autorisation préalable et écrite de la SAS ENGLISH FOR FRENCH est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon susceptible d'être puni d'amende et d'emprisonnement.
RESPONSABILITÉ
La SAS ENGLISH FOR FRENCH ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site english4french.com. Ce dernier est proposé au public sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site " www.english4french.com" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de " english4french.com " ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la SAS ENGLISH FOR FRENCH.
